Recettes & Facturation

La T2A, la facturation, l’information médicale, le suivi de l’activité, les campagnes budgétaires...

 

Dans le n° 44 - Février 2011

Le PMSI 2011

Comme chaque année, le PMSI bénéficie de son lot de nouveautés dévoilées dans une notice technique de l'ATIH(1). Nous ne présenterons que celles susceptibles d'avoir un impact budgétaire, secteur par secteur, sans entrer dans les détails techniques qui ne sont pas encore disponibles en totalité.


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Mots clés : Hospitalisation à Domicile, Information médicale

Dans le n° 44 - Février 2011

Les nouveautés PMSI 2011 du champ d'activité psychiatrie

L'ATIH a mis en ligne les améliorations concernant le codage en psychiatrie dans un nouveau guide de résumé d'information médicalisée en psychiatrie (RIMP), pour une application à compter du 3 janvier 2011. En voici les principales nouveautés.


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Mots clés : Psychiatrie

Dans le n° 44 - Février 2011

Un nouvel outil pour analyser le fichier RSF-ACE

RS:HopFact+ACE propose une analyse détaillée du fichier RSF-ACE, séjour par séjour, pour s'assurer que les règles de facturation sont correctement appliquées.


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Mots clés : Contrôle de gestion, Facturation

Dans le n° 44 - Février 2011

Le modèle SSR sur les rails

Un colloque a été organisé par la FHF le 13 janvier 2011 sur l'actualité et l'enjeu du SSR. C'est l'occasion de dresser un état des lieux de ce secteur en matière de modèle de tarification.


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Dans le n° 43 - Janvier 2011

L'aspect réglementaire des prestations inter-établissements (PIE)

Du fait de sa complexité sur le plan de la facturation, le mécanisme des Prestations Inter-Etablissements est une source d'erreurs préjudiciable aux finances des établissements. Une synthèse nous permet ici d'en rappeler les principales règles à suivre.

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Mots clés : Facturation

Dans le n° 42 - Décembre 2010

La réforme des contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens

Le décret n° 2010 - 1170 du 4 octobre 2010 est relatif aux contrats pluriannuels d'objectifs et de moyens conclus avec les établissements publics de santé, les autres titulaires d'autorisation et certains services de santé .

Le nouveau texte réécrit le chapitre IV du code de la santé public consacré aux CPOM.

Le propos sera centré sur les établissements de santé que vise la section 1 du chapitre IV précité.


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Mots clés : Contrat pluriannuel d’objectif et de moyen

Dans le n° 41 - Novembre 2010

Information médicale et T2A: performance et professionnalisation (seconde partie)

Dans la première partie de cet article[1] nous avons examiné les fonctions des professionnels de l'information médicale, dans une perspective historique, incluant les implications liées à la mise en place de la T2A. Dans cette seconde partie, nous allons considérer les perspectives des professionnels de l'information médicale selon trois dimensions: scientifique et universitaire, professionnelle, et enfin institutionnelle.


 


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Mots clés : Information médicale

Dans le n° 40 - Octobre 2010

Les nouvelles modalités de facturation des forfaits ATU, FFM et SE

Les pouvoirs publics ont précisé la facturation de ces forfaits, visés par le décret 2009-213 du 23 février 2009, grâce à la circulaire N°DGOS/PF1/2010/314 du 19 août 2010. Les précisions apportées étaient attendues de longue date, s'agissant de la facturation d'un ticket modérateur aux assurés sociaux et de la facturabilité aux non assurés sociaux. Une décision de l'Union Nationale des Caisses d'Assurance Maladie (UNCAM) déclenchera la mise en oeuvre effective des dispositions du décret car elle doit déterminer la part de la prestation qui reste à charge de l'assuré.


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Mots clés : Facturation

Dans le n° 40 - Octobre 2010

Information médicale et T2A : performance et professionnalisation

Les processus mettant en oeuvre la T2A dans les établissements de santé sont à la fois hautement stratégiques, du fait des enjeux financiers, et hautement critique, du fait de leur grande complexité. Se pose donc la question de la performance de ces processus, et par voie de conséquence des méthodes nécessaires pour assurer cette performance.


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Mots clés : Information médicale

Dans le n° 39 - Septembre 2010

La nouvelle circulaire « actes frontières » : ce qui change.

Sous cette appellation, il s’agit en fait de l’instruction N°DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 « relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d’hospitalisation de courte durée (UHCD) »

Cette instruction rend caduque la circulaire du 31 août 2006 dite « circulaire frontière ». Pour autant, cette dernière demeure fondamentale sur les questions de prise en charge des hôpitaux de jour par l’Assurance Maladie, en dehors des séances (au sens du PMSI), la nouvelle instruction venant conforter les principes énoncés en 2006, précisés ensuite par un corpus de textes réglementaires tel que l’arrêté du 19 février 2009.

1.    Quels sont les apports de la dernière instruction, qui distingue les soins urgents des soins programmés ?

2.    Quels sont les principes qui demeurent les fondements de la facturation des hôpitaux de jour ?


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Mots clés : Facturation, Groupe Homogène de Séjour

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